Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACADEMIE DES TECHNOLOGIES, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4066150
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2024
Marque en couleurs, figurative de ACADEMIE DES TECHNOLOGIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 2014 par la société ACADEMIE DES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société ACADEMIE DES TECHNOLOGIES domicilié(e) Grand Palais des Champs Elysées – Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 003 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066150.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 2024.

ACADEMIE DES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : ACADEMIE DES TECHNOLOGIES – POUR UN PROGRES RAISONNE, CHOISI ET PARTAGE , ACADTECH , ACADEMIE DES TECHNOLOGIES


ACADEMIE DES TECHNOLOGIES, Etablissement public administratif - Grand Palais des Champs Elysées – Porte C, Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 130003320


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, manuels ; prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, affiches.

Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux ; gestion de ressources humaines ; relations d'affaires avec les entreprises industrielles et commerciales ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ; services de conseillers commerciaux en recherche de parrainages ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues, de publications, y compris électroniques et numériques ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ; services de saisie, de compilation, de mise à jour et de traitement de données ; services de gestion et de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; établissement de statistiques ; études de marché, recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; informations commerciales aux consommateurs ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; gestion (gérance administrative) de lieux d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstrations de produits et de services à buts commerciaux et de publicité ; aide à la direction des affaires dans le domaine scientifique et technologique ; prévision et analyses économiques ; services de recherches, de conseillers et d'informations dans le domaine de l'emploi ; services de conseillers et d'informations dans le domaine de la démographie à savoir enquête et statistiques sur les populations.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaire immobilières ; mécénats et parrainages financiers ; informations financières ; investissement de capitaux ; financement de projets.

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive ; services de messagerie et courriers électroniques ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; communications par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; diffusion de programmes d'informations ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble ; services de transmission de données, avec code d'accès ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) d'oeuvres audiovisuelles, d'émissions de télévision, de reportages, de textes, d'articles de presse, de rapports, de photographies, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes numériques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.

Services de divertissement, formation, d'éducation et enseignement ; formation professionnelle ; académies (éducation) ; tutorat ; cours par correspondance ; animation de cours de formation dans le domaine de la technologie et de l'innovation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de débats, de forums, de colloques et de cours ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; épreuves pédagogiques ; services de médiathèque, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'édition et publication de livres, de revues, de journaux et de périodiques, d'illustrations, de publications, de rapports, d'avis, de thèses, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'enregistrement et de traitement de sons et de supports multimédia (studios d'enregistrement) ; production d'oeuvres audiovisuelles ; production d'émissions télévisées et de documentaires ; services de photographies (reportages) ; service d'imagerie numérique ; organisation de concours, de jeux et de cérémonies de remise de prix ; activités sportives et culturelles ; organisation et animation de festivals et autres manifestations culturelles ; services de conseillers et d'informations dans les domaines de l'éducation et la formation.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches scientifiques et industrielles, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception et hébergement de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services d'ingénieurs et d'experts pour l'établissement de rapports d'études et de consultations ; ingénierie ; réalisation d'études scientifiques ; informations concernant des études de projets techniques ; informations en matières de recherches technologiques ; informations concernant des services d'analyse et de recherche industrielles ; services de recherches, de conseils et d'informations dans les domaines de la biochimie, la biotechnologie, les nanotechnologies, l'environnement ; services de recherches, de conseils et d'informations dans les domaines des énergies, nouvelles énergies et du changement climatique à savoir dans le domaine de la transition énergétique vers des énergies renouvelables et des économies d'énergie ; recherche médicale ; services de conseillers et d'informations dans le domaine des technologies de l'information.

Services de recherches, de conseils et d'informations dans les domaines de l'alimentation et l'agriculture.